Anne Fousse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Fousse-Boussat
De: Fousse (Anne)
juge (Fort-de-France)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Anne FOUSSE, épouse BOUSSAT
juge au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Fousse (Anne)
juge (Fort-de-France)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Fousse (Anne)
juge (Fort-de-France)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Fousse (Anne)
juge (Fort-de-France)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Anne Fousse, épouse Boussat
juge au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Anne Fousse, épouse Boussat
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
JORFTEXT000000224905(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Fousse (Anne), épouse Boussat
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 2000
JORFTEXT000000771172(source JORF)
admissibilite
12 Mars 200212/03/2002
De: Fousse (Anne)
épouse Boussat
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000398922(source JORF)
nomination
18 Mars 200018/03/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.